Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COTTON COUNTRY
DYNAMIS FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
93482131
Date de dépôt :
31/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COTTON COUNTRY

Déposée le 31 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAMIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON COUNTRY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAMIS FRANCE domicilié(e) 26 B, Rue de Perpignan Fruileg 427 Bât C3, 94642 Rungis Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 579 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYNAMIS FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque COTTON COUNTRY est expirée depuis le 31 août 2003.

DYNAMIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ABOBIO , DYNAMIS FRANCE , CAMPANIER , LE CAMPANIER


DYNAMIS FRANCE (SARL) - 26 B, Rue de Perpignan Fruileg 427 Bât C3, 94642 Rungis Cedex - France - SIREN 382579779


DYNAMIS FRANCE - France


Inscription le 10 novembre 1995 - RENONCIATION TOTALE n°191629 - Publication au BOPI 1995-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) Tissus et produits textiles en coton 100% biologique Parures de lit Articles de bain Vêtements

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.